Convention payante avec ou sans animateurs
CONVENTION DE DIFFUSION PAYANTE
DU FILM DOCUMENTAIRE "La Bergère et l'Orchidée"
ENTRE :
Les co-producteurs du film, l'Association Brayonne Dynamique et Beaubec Productions, représentés par ,
d’une part,
ET :
L'organisme : ……………………………………………………….
Adresse et/ou raison sociale : ………………………………………….
……………………………………………………………………………………
représenté par : …………………………………………………………
d'autre part,
IL EST CONVENU CE QUI SUIT
Article 1er : le film documentaire "La Bergère et l'Orchidée" sera diffusé suivant les modalités suivantes :
- date :
- lieu :
- public concerné : (indiquer l'estimation du nombre de spectateurs)
- responsable du projet (avec coordonnées tél.) :
- matériel de projection mis à disposition :
* par les coproducteurs :
* par l'organisateur :
(prévoir éventuellement des essais du matériel de projection)
Article 2 : les tarifs applicables sont les suivants :
VOIR FICHE DES BAREMES CI-DESSOUS :
TVA non applicable ( Article 293 B du Code Général des impôts )
BAREME 1 : mise à disposition du DVD pour une soirée sans animation :
forfait par séance 116 euros
(prix du DVD 16 euros + forfait soirée 100 euros)
à régler par chèque bancaire à l'ordre de l'ABD à l'issue de la manifestation.
BAREME 2 : soirée-débat avec animation :
forfait par séance 150 euros
à régler par chèque bancaire à l'ordre de l'ABD à l'issue de la manifestation.
ANNEXE AU BAREME 2 : Eventuellement, les frais occasionnés par l'animation (1 animateur mis à disposition par les associations coproductrices) seront appliqués suivant les modalités suivantes, et réglés par chèque bancaire à l'ordre de l'ABD
* frais kilométriques aller et retour : d (distance kilométrique entre SERQUEUX et le lieu de la manifestation) x 0,52 euro
Article 3 : engagement financier : acceptation des tarifs :
BAREME 1 : OUI - NON (rayer la mention inutile)
BAREME 2 : OUI - NON (rayer la mention inutile)
AUTRE MODALITES FINANCIERES : (préciser en toutes lettres)
* FORFAIT :
* FRAIS DE DEPLACEMENT :
* FRAIS ANNEXES :
Pour les Co-Producteurs, Pour l'Organisateur,